Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOPAZE
Numéro de dépôt :
1543219
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1999
Présentation de la marque TOPAZE
Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAZE est expirée depuis le 26 juillet 1999.
FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03